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ESPAGNE

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Avec l'intention de que le Site Web s'ajuste aux critères de transparence, clarté et simplicité, SERRALZATE S.L informe à l'Utilisateur que toute suggestion, doute ou consultation par rapport aux Conditions Générales d'Utilisation sera reçue et résolue en contactant à travers l'adresse électronique suivante: luis@consultorweb.es

1. OBJET

SERRALZATE S.L proportionne le contenu et les services qui sont disponibles sur le Site Web, avec assujettissement aux présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi comme la politique sur le traitement des données personnelles (en avant "Politique sur la Protection de Données"). L'accès à ce Site Web ou son utilisation sous quelconque forme vous attribue la classification d'Utilisateur et implique l'acceptation sans réserves de toutes et de chacunes des Conditions d'Utilisation, SERRALZATE S.L se réservant le droit à les modifiées à tout moment. En conséquence, il sera sous la responsabilité de tout Utilisateur de lire attentivement les Conditions Générales d'Utilisation en vigueur à chacunes des occasions qu'il accède à ce Site Web, de ce fait si celui-ci n'est pas d'accord avec quelconques de celles ici disposées, il devra s'abstenir respectivement à l'utilisation du Site Web ici présent. De cette façon, vous êtes averti de que, en certaines occasions il se pourrait qu'il s'établisse des conditions paticulières pour l'utilisation sur le Site Web de contenus et/ou de services spécifiques, l'utilisation de ces contenus ou services impliquera l'acceptation des conditions paticulières spécifiées sur ces mêmes contenus.

2. CONFIDENTIALITÉ ET TRAITEMENT DE DONNÉES

Lorsque pour l'accès de contenus déterminés ou services, il est nécessaire de proportionner des données de caractère personnel, les Utilisateurs garantirons leur véracité, exactitude, authenticité et vigueur. SERRALZATE S.L. procèdera de manière automatique et correspondante ces dites données en fonction de leur nature ou finalité, dans les termes indiqués dans la Section de Politique de Protection des Données.

3. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

L'Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus qui se montrent sur le Site Web et specialement, les designs, les textes, les images, les logotypes, les icônes, les boutons, le software, les noms commerciaux, les marques ou quelconques signes susceptibles d'utilisation industrielle et/ou commerciale sont sujet au droits de propriété intellectuelle et également toutes les marques, les noms commerciaux ou les signes distinctifs, tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle, sur les contenus et/ou quelconques autres éléments insérés sur la page web, sont propriété exclusive de SERRALZATE S.L. et/ou tiers, qui possèdent le droit exclusif de les utilisés dans le trafic économique.
Pour tout cela l'Utilisateur se compromet à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou quelconque autre forme de communiquer publiquement, de transformer ou modifier tels contenus, maintenant indemne à SERRALZATE S.L. de quelconque réclamation qui se dérive de l'inaccomplissement de telles obligations. En aucun cas l'accès au Site Web implique quelconque type de renonce, transmission, licence ou cession totale ou partielle de dit droits, sauf qu'il s'établisse expressément le contraire. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation de ce Site Web ne confèrent pas aux Utilisateurs aucun autre type de droit d'utilisation, exploitation, altération, reproduction, distribution ou communication publique de Site Web et/ou de ses contenus différents de ceux ici expressément prévus. Tout autre utilisation ou exploitation des quelconques droits sera sujet à la préalable et autorisation expresse spécifiquement octroyée à tel effet par SERRALZATE S.L. ou le tiers titulaire des droits affectés. Les contenus, les textes, les photographies, les designs, les logotypes, les images, les programmes informatiques, les codes source et en général, tout type de création intellectuelle existante sur ce site, ainsi comme le propre site dans son ensemble, comme oeuvre artistique multimédia, sont protéges comme droits d'auteur par la législation en matière de propriété intellectuelle, SERRALZATE S.L. est le titulaire des éléments qui intègrent le design grafique du Site Web, les menus, les boutons de navigation, le code HTML, les textes, les images, les textures, les grafiques et quelconque autre contenu du Site Web ou dans ce cas dispose de l'autorisation correspondante pour l'utilisation de dits éléments. Le contenu disposé dans le Site Web ne pourra pas être reproduit, ni entièrement ni partiellement, ni transmis, ni registré par un système de récupération d'information quelconque, sous aucune forme ni en aucun médias, à moins qu'il compte avec l'autorisation préalable, par écrit, de l'entité citée. Il est également interdit de suprimer, contourner ou manipuler le "copyright" ainsi comme les dispositifs techniques de protection, ou quelconques mécanismes d'information qui pourraient contenir les contenus. L'Utilisateur de ce Site Web se compromet à respecter les droits énoncés et à éviter tout type d'actuation qui pourrait leurs portés préjudice, se réservant dans tous les cas, SERRALZATE S.L. l'exercice de la quantité des moyens ou actions légales qui lui correspondent en défense de ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.

4. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L'UTILISATEUR DU SITE WEB

L'Utilisateur se compromet à:

a) Pratiquer une utilisation adéquate et licite du Site Web ainsi comme les contenus et services, en conformité avec:

(I) la législation applicable à tout moment;
(II) les Conditions Générales du Site Web;
(III) la morale et les bonnes habitudes généralement acceptées
(IV) l'ordre publique.

b) Se munir de tous les éléments et requis techniques qui se précisent pour accéder au Site Web.

c) Fournir une information véridique au moment de compléter avec ses données de caractère personnelle les formulaires contenus dans le Site Web et à les maintenirs actualisés à tout moment de manière à qu'ils répondent, à tout moment, à la situation réelle de l'Utilisateur. L'Utilisateur sera l'unique responsable des déclarations fausses ou inexactes qu'il réalise et des préjudices causé à SERRALZATE S.L. ou à tiers dû à l'information qu'il fournisse.

Cependant, ce qui est établi dans le paragraphe antérieur, l'Utilisateur devra également s'abstenir de:

a) Pratiquer une utilisation non-autorisée ou frauduleuse du Site web et/ou des contenus avec des fins ou effets illicites, interdits dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, nuisibles aux droits et intérêts de tiers ou qu'il soit préjudiciable de quelconque manière, inutiliser, surcharger, détériorer ou empêcher la normale utilisation des services ou des documents, des fichiers et de toute classe de contenus stockés dans quelconque dispositif informatique.

b) Accéder ou tenter d'accéder à des recours ou aires restreintes du Site Web, sans accomplir les conditions exigées pour le dit accès.

c) Provoquer des dommages dans les systèmes physiques ou logiques du Site Web, de ses fournisseurs ou de tiers.

d) Introduir ou diffuser dans le réseau des virus informatiques ou quelconques autres systèmes physiques ou logiques qui soient susceptibles de provoquer des dommages dans les systèmes physiques ou logiques de SERRALZATE S.L., de ses fournisseurs ou de tiers.

e) Tenter d'accéder, utiliser et/ou manipuler les données de SERRALZATE S.L., de tiers, de fournisseurs et autres Utilisateurs.

f) Reproduire, copier, distribuer ou permettre l'accès du public à travers de quelconque modalité de communication publique, transformer ou modifier les contenus, à moins qu'il compte avec l'autorisation du titulaire des droits correspondants ou que ceci résulte permis légalement.

g) Supprimer, receler ou manipuler les notes sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données identificatives des droits de SERRALZATE S.L. ou de tiers incorporés aux contenus, ainsi comme les dispositifs techniques de protection ou quelconques mécanismes d'information qui pourraient s'insérer dans les contenus.

h) Obtenir et tenter d'obtenir les contenus employant pour ceci des moyens ou des procédures distinctes de ceux qui, selon les cas, ont été mis à sa disposition à cet effet ou ont été indiqués expressément sur les pages web où se trouvent les contenus ou en général, de ceux qui s'emploient habituellement sur Internet pour ne pas impliquer un risque de dommages ou de rendre inutile le Site Web et/ou des contenus.

i) En particulier, et simplement à titre indicatif et non exhaustif, l'Utilisateur se compromet à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, des données, des contenus, des messages, des graphiques, des dessins, des fichiers audio et/ou d'images, des photographies, des enregistrements, software et en générales, quelconque classe de matériel qui:

(I) De quelconque manière soit contraire, méprise ou qui porte ateinte contre les droits fondamentaux et les libertés publiques reconnues constitutionnellement, dans les Traités Internationaux et dans le reste de la législation en vigeur.

(II) Induit, incite ou promeut des actuations délictueuses, de dénigrement, diffamatoires, violentes ou en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes habitudes généralement acceptées ou à l'ordre publique.

(III) Induit, incite ou promeut des actuations, des actitudes ou des opinions discriminatoires en relation avec l'orientation sexuelle, la nationalité, la religion, les croyances, l'âge ou la condition.

(IV) Incorpore, met à disposition ou permette d'accéder à des produits, des éléments, des messages et/ou des services délictueux, violents, offensifs, nuisibles, dégradants ou en général, contraire à la loi, à la morale et aux aux bonnes habitudes généralement acceptées ou à l'ordre publique.

(V) Induit ou pouvant induire à un état innacceptable d'anxiété ou de crainte.

(VI) Induit ou incite à s'impliqué dans des pratiques dangeureuses, de risque ou nuisibles pourla santé et l'équilibre psychique.

(VII) Se trouve protéger par la législation en matière de protection intellectuelle ou indutrielle appartenant à SERRALZATE S.L. ou à tiers sans que l'utilisation qui se prétend à réaliser ait été autorisée.

(VIII) Soit contraire à l'honneur, à l'intimité personnelle et familiale ou à la propre image des personnes.

(IX) Constitue quelconque type de publicité.

(X) Inclut quelconque type de virus ou programme qui empêche le fonctionnement normal du Site web.

Si pour accéder à certains des services et/ou des contenus du Site web, on vous proportionne un mot de passe, il est obligatoire de l'utilisé de manière appliquée, le maintenant à tout moment confidentiel. En conséquence, vous serez responsable de sa garde et confidentialité adéquate, vous compromettant à ne pas le communiquer à un tiers, de manière temporaire ou permanente, ni à permettre l'accès aux services mentionnés et/ou contenus de la part de personnes externes.
Il est également obligatoire, de notifier à SERRALZATE S.L. tout fait qui pourrait supposer une utilisation indue de votre mot de passe, comme, à titre énonciatif, son vol, égarement ou l'accès non-autorisé, avec comme but de procéder à son annulation immédiate. En conséquence, tant que vous n'effectuez pas cette notification antérieurement citée, SERRALZATE S.L. restera exempter de quelconque responsabilité qui pourrait se dériver de l'utilisation indue de votre mot de passe, étant de votre responsabilité toute utilisation illicite des contenus et/ou services du Site Web par quelconque tiers illégitime. Si de façon négligente ou dolosive les obligations établies dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation ne sont pas respectées par l'Utilisateur, il devra répondre pour tous les dommages et préjudices, que, du dit non-respect pourrait se dériver pour SERRALZATE S.L.

5. RESPONSABILITÉS

SERRALZATE S.L. ne garantit pas l'accès continue, ni la correcte visualisation, téléchargement ou utilité des éléments et informations contenues sur les pages web, qui peuvent se voir bloqués, en difficultés ou interrompus par des facteurs ou circonstances qui sont hors de son contrôle.
SERRALZATE S.L. ne se fait pas responsable des descisions qui pourraient s'adopter comme conséquence de l'accès aux contenus ou informations offertes.
SERRALZATE S.L. pourra interrompre le service ou résoudre de manière immédiate la relation avec l'Utilisateur si, il est détecté une utilisation de son Site Web ou de quelconque des services proposés sur ce dernier sont contrairent aux Conditions Générales d'Utilisation.
SERRALZATE S.L. ne se fait pas responsable des dommages, des préjudices, des pertes, des réclamations ou des frais dérivés de l'utilisation du Site Web. Il sera uniquement responsable d'éliminé, dans les plus brefs délais, les contenus qui peuvent générer de tels préjudices, du moment qu'ils se notifient ainsi. Il ne sera spécialement pas responsable des préjudices qui pourraient se dériver, entre autres, de:

(I) Interférences, interruptions, failles, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnections dans le fonctionnement du système électronique, en raison de déficiences, surcharges et erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications, ou pour quelconque autre cause externe au contrôle de SERRALZATE S.L.

(II) Intrusions illégitimes à travers l'utilisation de programmes malveillants de quelconque type et à travers de tout autre moyen de communication, tel comme les virus informatiques ou autres.

(III) Abus indu ou inadéquat du Site Web.

(IV) Erreurs de sécurité ou de navigation produites par un mauvais fonctionnement du navigateur ou par l'utilisation de versions non-actualisées de ce dernier.
Les administrateurs de SERRALZATE S.L. se réservent le droit de retiré, totalement ou partiellement, quelconque contenu ou information présente sur le Site Web. SERRALZATE S.L. décline toutes responsabilités pour les dommages et préjudices de toutes natures qui pourraient être dû à la mauvaise utilisation des services de libre disposition et utilisation de la part des Utilisateurs du Site Web. De cette manière, SERRALZATE S.L. est libre de toute responsabilité par le contenu et informations qui peuvent être reçus comme conséquence des formulaires de prise de données, étant eux même uniquement prévus pour la prestation des services de consultations ou questions. D'un autre côté, dans le cas où des dommages et préjudices seraient causer par une utilisation illicite ou incorrecte des dits services, il pourra être réclamer par SERRALZATE S.L. à l'Utilisateur les dommages ou préjudices causés. Vous défenderez, indemniserez et maintiendrez à SERRALZATE S.L. indemne face à quelconques dommages et préjudices qui se dérivent de réclamations, actions ou demandes de tiers comme conséquence de votre accès ou utilisation du Site web. De cette manière, vous serez obliger d'indemniser à SERRALZATE S.L. face à quelconques dommages et préjudices, qui se dérivent de l'utilisation de votre part de “robots”, “spiders”, “crawlers” ou d'outils similaires employés dans le but d'obtenir ou d'extraire des données ou de quelconque autre actuation de votre part qui imposera une charge déraisonnable sur le fonctionnement du Site Web.

6. HYPERLIENS

L'utilisateur est obligé à ne pas reproduire sous aucun prétexte, sans même au moyen d'un hyperlien ou lien hypertexte, le Site web de SERRALZATE S.L. comprend des liens renvoyant à d'autres sites web gérés par des tiers, avec comme but de faciliter l'accès de l'Utilisateur à l'information d'entreprises collaboratrices et/ou de sponsors. Conforme avec cela, SERRALZATE S.L. ne se responsabilise pas du contenu de dits sites web, ni ne se situe pas dans une position de garant ni/ou de la part offrante des services et/ou informations qui peuvent être proposés à des tiers à travers des liens de tiers. Il est accordé à l'Utilisateur un droit limité, révocable et non exclusif à créer des liens à la page principale du Site Web exclusivement pour l'utilisation privée et non commercial. Les sites web qui incluent des liens à notre Site Web:

(I) Ne pourront pas laisser sous entendre que SERRALZATE S.L. recommande ce site web ou ses services ou produits;
(II) Ne pourront pas falsifier leur relation avec SERRALZATE S.L. ni affirmer que SERRALZATE S.L. a autoriser tel lien, ni inclure des marques, dénomination, nombres commerciaux, logotypes ou autres signes distinctifs de SERRALZATE S.L.;
(III) Ne pourront pas inclure de contenus qui peuvent se considérer de mauvais goût, obscènes, offensifs, controversés, qui incitent à la violence ou a la discrimination des sexes, de la nationalité ou de la religion, contraires à l'ordre publique ou illicite;
(IV) Ne pourront pas lier à quelconque page du Site Web distincte de la page principale;
(V) Devra lier avec la propre adresse du Site Web, sans permettre que le site web qui réalise le lien reproduise le Site Web comme partie de sa page web ou à l'intérieur de l'uns de ses “frames” ou créer un “browser” sur quelconque des pages du Site Web. SERRALZATE S.L. pourra solliciter, à tout moment, qu'il élimine quelconque liens au Site Web, après quoi il devra procéder immédiatement à son élimination. SERRALZATE S.L. ne peut pas contrôler l'information, les contenus, les produits ou les services fournis par d'autres sites web qui ont des liens établis avec comme destination le Site Web. En conséquence, SERRALZATE S.L. n'assume aucune type de responsabilité pour quelconque aspect relatif à tels sites web.

7. PROTECTION DES DONNÉES

Pour utiliser certains Services, les Utilisateurs doivent fournir au préalable certaines données de caractère personnel. Pour cela, SERRALZATE S.L. traitera de manière automatique les Données Personnelles en accomplissement avec la loi 15/1999 du 13 décembre de Protection de Données de Caractère Personnel et le RD (Décret Royal) de développement 1720/2007. Pour cela, l'Utilisateur peut accéder à la politique suivie dans le traitement des données personnelles ainsi comme l'établissement des finalités préalablement établies, de ce qui est stipulé dans les conditions définies dans la Politique de Protection de Données que présente le Site Web.

8. COOKIES

SERRALZATE S.L. se réserve le droit d'utilisé la technologie “cookie” dans le Site Web, afin de le reconnaître comme Utilisateur fréquent et personnalisé l'utilisation que réalise le Site Web au moyen de la pré-sélection de sa langue, contenus les plus désirés ou spécifiques. Les “cookies” utilisés par le Site Web ou le tiers qui agit en son nom, s'associent uniquement avec un utilisateur anonyme et son ordinateur, sans pour autant divulguer les données personnelles de l'utilisateur.
Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur au moyen d'un serveur Web pour registrer la navigation de l'Utilisateur dans le Site Web, lorsque l'utilisateur permet sa réception. À la fois, il pourra éliminer les “cookies” pour ceci il devra consulter les instructions d'utilisation de son navigateur. Grâce aux cookies, il résulte possible que SERRALZATE S.L. reconnaisse le navigateur de l'ordinateur utilisé par l'Utilisateur avec le but de faciliter les contenus et proposer les préférences de navigations ou publicitaires de l'Utilisateur, les profils démographiques des Utilisateurs ainsi comme pour mesurer les visites et paramètres du trafic, contrôler les progrès et le nombre d'entrées.

9. DURÉE ET ACHÈVEMENT

La prestation du service du présent Site Web et des autres services ont en principe une durée indéfinie. Cependant, SERRALZATE S.L. pourra considérer comme terminée ou suspendre quelconque des services du Site Web. Lorsque cela est possible, SERRALZATE S.L. annoncera la fin ou la suspension de la prestation du service terminé.

10. DÉCLARATIONS ET GARANTIES

En général, les contenus et services proposés dans le Site web ont un caractère purement informatif. Par conséquent, par le fait de les proposés, SERRALZATE S.L. n'octroie pas de garantie ni de déclaration aucune en relation avec les contenus et services proposés dans le Site Web, incluant, à titre énonciatif, des garanties de légalité, de fiabilité, d'utilité, de véracité, d'exactitude ou de commercialité, sauf dans la mesure où que dû à la loi, ne peuvent pas s'exclurent telles déclarations et garanties.

11. FORCE MAJEUR

SERRALZATE S.L ne sera pas responsable de tout, en cas d'une impossibilité de prêter service, si celle-ci est due à des interruptions prolongées de l'alimentation électrique, des lignes de télécommunications, de conflits sociaux, de grèves, de rebellion, d'explosions, d'inondations, d'actes et d'omissions du Gouvernement et en général de tous les supposés cas de force majeur ou de cas fortuit.