SERRALZATE, S.L. (EN AVANT LE PROPRIÉTAIRE) avec T.V.A. num. FR 20 828109017 (numéro de T.V.A.intracommunautaire) met à disposition dans BOUTIQUE-EPEES.FR (en avant SITE WEB) contenus déterminés de caractères informatifs sur ses activités.

Les présentes conditions générales régissent uniquement et exclusivement l'usage du site web DU PROPRIÉTAIRE de la part DES UTILISATEURS qui accèderons à celui-ci.

Les présentes conditions générales s'expose à L'UTILISATEUR dans le SITE WEB dans toutes et chacunes des pages, pour que vous les lisiez, les imprimez, archiviez et acceptez à travers d'internet et soit plènement informé. De ce fait ce considèrent inclus les conditions d'envois et de remboursement publiées sur ce site web.

L'accès au site web DU PROPRIÉTAIRE sans réserves d'acceptation des présentes conditions générales d'utilisations que L'UTILISATEUR affirme comprendre intégralement. L'UTILISATEUR se compromet à ne pas utiliser le site web et les services qui s'offres sur le même pour la réalisation d'activités contraire a la loi et à respecté à tout moment les présentes conditions générales.

PREMIÈRE

Le SITE WEB DU PROPRIÉTAIRE à été réaliser afin de mettre à disposition de tiers l'information sur ses activités, ainsi comme pour contacter avec lui, pour demander des informations addicionelles et pour mettre à disposition des utilisateurs la possibilité d'acheté les produits proposés. La demande de services ou de produits qui se proposent à la vente dans le site web,se régierons par les conditions générales de contratation espécifiques.

DEUXIÈME.- CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

2.1.- L'utilisation du domaine SITE WEB DU PROPRIÉTAIRE, n'implique pas l'obligation de l'inscription de L'UTILISATEUR. Les conditions d'accès et d'utilisation du domaine SITE WEB se régissent strictement par la législation en vigueur et par le principe de bonne foi se compromettant L'UTILISATEUR à réalisé une bonne utilisation du SITE WEB. Il est interdit tout acte qui vulnère la légalité, droits ou intérêts de tiers: droits à l'intimité, protection d'information,propriété intellectuel, etc. Expressément LE PROPRIÉTAIRE interdit les faits suivants:

2.1.1.-Réaliser des accions qui peuvent produir dans le SITE WEB ou à travers du même par n'importes quels moyens, tous types de dommages au système DU PROPRIÉTAIRE ou aux tiers.

2.1.2.-Réaliser sans l'autorization appropriée tous types de publicités ou information commerciale directement ou secrètement, l'envoi de courriers de forme massive("spaming") ou l'envoi de messages hyper volumineux dans le but de bloqué les serveurs réseau("mail bombing").

2.2.-LE PROPRIÉTAIRE, pourra interrompre à tous moments l'accès au SITE WEB si il détecte une utilisation contraire à la légalité, de mauvaise foi ou aux présentes conditions générales- voir cinquième clause.

TROISIÈME.- ACHATS DES ARMES

Notre établissement de vente d'articles sportifs autorisé, réunissant les conditions légales comme commerce de vente au détail et ayant informer préviament à Intervention des Armes de la Guardia Civil (Gendarmerie), nous sommes autoriser à la vente d'armes de 4e et 5e catégories ...

4e CATÉGORIE

 

-Carabines et pistolets, de tir semi-automatique et de répétition, et révolvers de double action simple, actionés par air ou tout autre gaz comprimé non assimilés aux fusils.
-Carabines et pistolets, avec l'orifice du canon lisse ou strié, et d'un seul tir, et révolvers d'action simple, actionés par air ou tout autre gaz comprimé non assimilés aux fusils.

 

5e CATÉGORIE


-Les armes blanches et en général de lame tranchante ou pointue non interdit.Les couteau ou machettes utilisés par les unités militaires ou qu'ils soient d'imitation des mêmes.

 

-Les armes de 4e et 5e catégorie se vendrons seulement aux majeur de 18 ans.Le client est responsable de la véracité des informations fournis au momment d'ouvrir le compte dans la boutique on-line, ainsi comme l'utilisation et destinataire final des produits aquis, étant obligatoire d'informer de son Numéro d'Identification Fiscal(DNI-NIF).
Acceptant les conditions d'achats, le client assure être majeur et se déclare l'unique responsable sur la véracité de la dite information.Ce domaine SITE WEB restera libre de toutes responsabilités dans le cas d'une falsification sur l'âge de l'acheteur.

Il ne se vendra pas d'armes de 5e catégorie hors des pays de l'Union Européenne

QUATRIÈME.- CONTENUS

Les contenus incorporés dans ce site web ont été élaborés et inclus par:

3.1.- LE PROPRIÉTAIRE utilisant des sources internes et externes de ce mode LE PROPRIÉTAIRE se responsabilise uniquement pour les contenus élaborés de manière interne.

3.2.-LE PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de modifier à tout momment les contenus existants dans son site web.LE PROPRIÉTAIRE n'assure pas et ne se responsabilise pas du correcte fonctionement des liens aux sites web de tiers qui figurent sur ce site web.

De plus, à travers du site web DU PROPRIÉTAIRE, se mettent à disposition de l'utilisateur des services gratuits et de paiements proposé par des tiers externes et qui se régieront par les conditions particulières de chacuns d'entres eux.LE PROPRIÉTAIRE ne garanti pas la véracité, l'exactitude ou l' actualité des contenus et services offerts par des tiers et reste expressément exempté tous types de responsabilités pour les dommages et préjudices qui peuvent dérivés du manque d'exactitude de ces contenus et services.

CINQUIÈME.- RESPONSABILITÉ

4.1.-LE PROPRIÉTAIRE en aucuns cas sera responsable de:

4.1.1.-Les défaults et incidences qui pourront ce produire dans les communications, effacement ou transmissions incomplètes de manière qu'il ne garantie pas que les services du SITE WEB soient constament opératifs.

4.1.2.-De tous types de dommages produits que les UTILISATEURS ou tiers pourraient occasionés dans ce SITE WEB.

4.1.3.-De la fiabilité et véracité des informations introduites par des tiers dans le site web, soit directement, soit à travers de liens ou links. Ainsi-même, LE PROPRIÉTAIRE collaborera et informera à l'autorité compétente ces incidents au momment qu'il a connaissance fiable que les dommages occasionés constituent tous types d'activités illicites.

4.2.-LE PROPRIÉTAIRE se réserve le droit à suspendre l'accès sans préavis de manière directive et avec caractère définitif ou temporel jusqu'à la certitude de l'effective responsabilité des dommages qui pourraient ce produires.Ainsi-même, LE PROPRIÉTAIRE collaborera et informera à l'autorité compétente ces incidents au momment qu'il a connaissance fiable que les dommages occasionés constituent tous types d'activités illicites.

SIXIÈME.- DROITS D'AUTEUR ET DE LA MARQUE

Le domaine site web DU PROPRIÉTAIRE- Les contenus propres, la programmation et la conception du SITE WEB- se trouve totalement protégés par les droits d'auteur, restant expressément interdite toute reproduction, communication, distribution et transformation des référés éléments protégés sauf consentement exprimé par LE PROPRIÉTAIRE.Les matériaux autants grafiques que écris envoyés par les utilisateurs à travers des moyens qui se mettent à disposition dans le SITE WEB, son propriété de l'utilisateur qui affirme à les envoyés sa légitime création et cède les droits de reproductions et distribution au PROPRIÉTAIRE.

SEPTIÈME.- FRAIS DE TRANSPORTS

Les frais de transports sont calculés à chaque moment,en fonction de plusieurs facteurs comme le poids de vôtre commande,de l'emballage, du lieu de livraison et des actuelles promotions. Si vous voulez connaitre le coût exacte d'une commande, il suffit d'ajouter les produits désirés dans le panier des achats et faire click sur realisé la commande.

Si vous êtes un utilisateur inscrit, le système vous demandera le mode de paiement désiré, ensuite il vous apparaitra à l'écran le coût total à payé détailler par conceptes (produits, promotions, impôts, etc).

A suivre, nous vous présentons quelques prix de frais d'envois:

FRAIS DE PORT EN FRANCE (MÉTROPOLITAINE)

0 à 30 € (d'achat)

30 à 60 € 

(d'achat)

60 à 150 € 

(d'achat)

Plus de 150 € 

(d'achat)

15 € 

9 € 

6,9 € 

Gratuit

Monaco.- Est inclut en France métropolitaine.

France (Corse).- Le prix comporte un surcoût de 18,15 €

FRAIS DE PORT EN BELGIQUE - LUXEMBOURG

0 à 30 € (d'achat)

30 à 60 € 

(d'achat)

60 à 150 € 

(d'achat)

Plus de 150 € 

(d'achat)

16 € 

12 € 

9 € 

Gratuit

LES EXPÉDITIONS VERS LES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE

Les prix appliqués sur les livraisons internationales varient selon les pays de destination et le poids de la commande. Pour savoir exactement le coût d'une commande il suffit d'ajouter au panier des achats ce que vous désirez acheter et d'utiliser le calculateur d'expédition.

Touts les envois vers les pays de l'Union européenne sont soumis à la TVA, sauf pour les clients qui ont le numéro de TVA intra-communautaire.

EXPÉDITION HORS DE LA COMMUNAUTÉE EUROPÉENNE

Pour savoir exactement le coût d'une commande il vous suffit d'ajouter au panier des achats ce que vous souhaitez acheter et d'utiliser le calclateur de frais d'envoi.

 

IMPORTANT.- Les livraisons qui s'effectuent aux pays hors de la communautée européenne sont exemptés de la  TVA en facture, mais peuvent être imposés au bureau des douanes de destination en accord avec les taxes et les tarifs de chaque pays, les frais de ces dépenses seront à la charge du destinataire.

Nous vous conseillons de consulter auprès des services douaniers de vôtre pays les frais d'importation.

Nous ne livrons pas de répliques d'armes aux pays hors de l'Union Européenne

Consulter auprès des services douaniers de vôtre pays ou contacter-nous pour plus d'informations avant de réaliser vôtre commande.

HUITIÈME.- DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité du produit. De notre part nous nous comprometons à vous maintenir informer à tout momment de l'état de vôtre commande et de la prévision de la livraison.
Si vous le préférez, consulter-nous avant d'éffectuer la commande.

L'existence de certains produits sont limités et son affichage sur le site internet n'implique pas une disponibilitée immédiate.D'autres produits son 100% artisanales ou personnalisés ce qui implique un délai de fabrication.

Dans le cas de ne pas disposé dans l'immédiat le produit demandé, nous vous contacterons par Email ou par téléphone pour l'informer convenablement des délais de livraisons.

NEUVIÈME.- POLITIQUE DE RETOURS DE PRODUITS

Nous disposons d'un service après-vente pour résoudre tous types de problèmes qui peuvent survenir durand l'envoi de nos articles et en maintenant informés à nos clients à tous moments.

Si vous n'êtes pas sastisfait de votre achat, vous disposez d'un délai de 14 jours naturels, à compter de la date de livraison de la commande, pour traiter votre retour pour cause de désistement.

Le droit de désistement ne sera pas applicable sur les produits fabriqués conforme aux spécifications demandés par l'acheteur ou clairement personnalisés, sauf en cas d'erreur ou de défaut de fabrication.

Vous pouvez résilier le contrat de vente que vous avez effectué dans notre boutique on-line en nous envoyant un Email ou à travers le formulaire de désistement dans le délai indiqué antérieurement.

Vous devrez nous faire parvenir le ou les articles par vos propre moyens. Les envois dont les frais de ports sont à la charge du destinataire ne seront pas acceptés par notre boutique.

DECIMA.- GARANTIE D'ACHAT

Dans le cas où les produits comportent un défaut de fabrique, nous procéderons, selon ce qui correspond, à la réparation, au remplacement, application d'une remise de prix ou résiliation du contrat. Ces gestions seront gratuites pour le consommateur et pour l'utilisateur. Nous répondrons des fautes de conformité qui se manifesteront dans un délai de deux ans depuis la date de la livraison. Le consommateur et/ou l'utilisateur devra informer au vendeur de la non-conformité dans un délai de deux mois depuis le moment où il aura pris conscience de celle-ci.

ONZIÈME.- JURIDICTION ET LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales se régissent par la législation Espagnole.Sont compétentes pour résoudrent toutes controverses ou conflicts qui se dérive des présentes conditions générales les tribunaux de Saragosse(Espagne) renonciant expressément l'utilisateur à tout autre charte qui pourrait lui correspondre.

DOUZIÈME

En cas de que n'importe quelle clause du présent document soit déclarée nul, le reste des clauses continuerons en vigueur et s'interprètent tenant en compte la volonté des parties et de la même finalité des présentes conditions.LE PROPRIÉTAIRE pourra ne pas exercé quelque-uns des droits et facultés conférés dans ce document ce qui n'imliquera en aucun cas la renonce aux mêmes sauf reconnaissance exprimé de la part DU PROPRIÉTAIRE.